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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF
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1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987
COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1705421
Date de dépôt :
20/12/1986
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
20/12/1996
1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987 de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF

Présentation de la marque 1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987

Déposée le 20 décembre 1986 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « 1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF domicilié(e) ROUTE DE LA DIGUE, 97490 SAINTE-CLOTIDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARDON Joseph - France.

La marque 1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987 est expirée depuis le 20 décembre 1996.

COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF a également déposé les autres marques suivantes : LE SPORT DANS VOTRE VIE , LE SPORT DANS LA VIE , LE SPORT DANS LA VIE


COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF (Association Loi 1901) - ROUTE DE LA DIGUE, 97490 SAINTE-CLOTIDE - France


M. ARDON Joseph - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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